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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'OBJET
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COTTON CITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTON CITY
COM'OBJET (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96633755
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque COTTON CITY

Déposée le 10 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'OBJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTTON CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'OBJET domicilié(e) 3, rue des Quatre-Cheminées, 92514 BOULOGNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 794 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque COTTON CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON CITY est expirée depuis le 10 juillet 2006.

COM'OBJET a également déposé les autres marques suivantes : PROMOCASE , COM OBJET OBJETS & TEXTILE PUBLICITAIRES , COM'OBJET


COM'OBJET (S.A.R.L.) - 3, rue des Quatre-Cheminées, 92514 BOULOGNE Cedex - France - SIREN 403794530


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Bagages, malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, cartables, tous ces produits à l'exception de ceux en tissu ou ayant l'aspect du tissu. Bagages, malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, cartables, tous ces produits étant en coton. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, tous ces produits à l'exception de ceux en tissu ou ayant l'aspect du tissu. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, tous ces produits étant en coton

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.